24/11/2011 - CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2011
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A l'ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 20 octobre 2011
- Taxe d'aménagement : fixation des taux
- Sydev : fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution de l'électricité
- Sydev : Plan Climat Energie Collectivité : action "suivi des consommations énergétiques des bâtiments et de l'éclairage public"
- Syndicat Mixte du Sage Auzance-Vertonne : avis sur le projet de charte
- Plan Mise en Accessibilité des Voiries et Espaces Publics
- Budget général : décisions modificatives
- Budget général : emprunt pour la garderie, ligne de trésorerie
- Questions diverses