Actes administratifs

Permis de Construire

Publié le 29/07/2025

Permis de Construire 07.2025

Permis de Construire 06.2025

Permis de Construire 25.00002 M01

Déclarartion Préalable

Publié le 29/07/2025

Déclaration Préalable 53.2025

Déclaration Préalable 54.2025

Déclaration Préalable 55.2025

Déclaration Préalable 56.2025

Déclaration Préalable 57.2025

Déclaration Préalable 59.2025

Permis de Construire

Publié le 16/07/2025

Permis de construire 04-2025

Arrêté temporaires de prévention des incendies...

Publié le 16/07/2025

Arrêté n°25 CAB-SIDPC/717

Déclaration Préalable

Publié le 11/07/2025

Déclaration Préalable 42-2025

Déclaration Préalable 43-2025

Déclaration Préalable 44-2025

Déclaration Préalable 45-2025

Déclaration Préalable 46-2025

Déclaration Préalable 47-2025

Déclaration Préalable 48-2025

Déclaration Préalable 49-2025

Déclaration Préalable 50-2025

Déclaration Préalable 52-2025

Tir de régulation des sangliers autour des récoltes

Publié le 11/07/2025

les arrêtés préfectoraux AP25-DDTM85-401 et AP25-DDTM85-400 portant modification des arrêtés 25-DDTM85-246 et 25-DDTM85-294 relatifs aux règles de sécurité à la chasse et aux opérations de destruction...

Arrêté N° 25-DDTM85-400

Arrêté n°25-DDTM85-401

Arrêté de sécheresse 10/07/2025

Publié le 11/07/2025

L'arrêté n° 25-DDTM85-429 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau du 10 Juillet 2025, dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-Jaunay, Marais Breto...

Arrêté portant limitation ou interdiction provisoire des prélévements et de l'usage de l'eau 10/07

Arrêté sécheresse juillet 2025

Publié le 07/07/2025

Arrêté n° 418 portant limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau dans les bassins versants Auzance-Vertonne, Vie-...

Arrêté n° 418

DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2025

Publié le 19/06/2025

Délibérations prises en séance du 22 mai 2025

Correction du vote des taux d'imposition directe 2025

Nouvelle offre d'emprunt du Crédit Mutuel Océan

Remise gracieuse sur loyer de mai 2025 pour salon de coiffure

Prise en charge des fondations spéciales du lot 26 au lotissement Les Poirières

Nombre de sièges CCPA mandature 2026-2032

Travaux salle polyvalente tranche 2 : revision de la demande de subvention au Département de la Vend

Etude de faisabilité de l'EPF sur l'ilot centre bourg

Bibliothèque : demande de subvention au Département de la Vendée

DELIBERATION PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025

Publié le 19/06/2025

Délibérations prises en séance du 10 avril 2025

Approbation du CFU 2024 Communal

Affectation des résultats 2024 sur BP 2025

Vente des parcelles AC 61 et 64 aux Moulières

Vote des taux d'imposition direct 2025

Choix de l'établissement bancaire pour nouvel emprunt

Vote du BP 2025 Communal

Clôture du BP annexe Ondière 3 et intégration en tant que tranche 2 du lotissement Les Poirières

Vote des BP 2025 Budgets lotissements

CCPA : Groupement de commande défirilateurs

CCPA : Groupement de commande DECI

SYDEV : Groupement de commande achat et fourniture d'énergie

Convention ilot social lotissement Les Poirières

Horaires des éclairages publics sur l'ensemble de la Commune