ACTES ADMINISTRATIFS

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DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2026

Publié le 27/10/2026 à 14:10

DON AUX COMMUNUES SINISTREES DE GIRONDE LORS DES INCENDIES ESTIVAUX 2026

VIRADES DE L ESPOIR 2026-PRISE EN CHARGE COMPTEUR FORAIN

CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC D UN FOOD TRUCK AUX BARDANES

VENTE DE DELAISSES COMMUNAUX A PIED SEC - MISE A L ENQUETE PUBLIQUE

SIGNATURE DES CONVENTION D UTILISATION DES RESERVES SOUPLES DECI A LA FILATRIERE ET LA DOUCERIE

DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUILLET 2026

Publié le 27/10/2026 à 14:04

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L USLSG

PARTICIPATION RESERVE SOUPLE DECI A LA FILATRIERE

DENOMINATION DE LA PLACE DE LA CHESNAIE

COMPROMIS DE VENTE POUR LE 21 RUE DE L OCEAN

CONTRIBUTION FINANCIERE POUR UTILISATION DE LA SALLE DE MOTRICITE DE L ECOLE PRIVEE

VALIDATION DU RAPPORT TRIENNAL SUR L ARTIFICIALISATION DES SOLS

PROCES VERBAUX MARS A JUILLET 2026

Publié le 27/10/2026 à 13:57

PV DE LA SEANCE DU 20 MARS 2026

PV DE LA SEANCE DU 02 AVRIL 2026

PV DE LA SEANCE DU 16 AVRIL 2026

PV DE LA SEANCE DU 05 JUIN 2026

PV DE LA SEANCE DU 30 JUILLET 2026

DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026

Publié le 27/10/2026 à 13:28

TABLEAU D'EFFECTIF AU 01 06 2026

PARTICIPATION FEDERATION PECHE AU PONTON PMR ETANGS POTIER

DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGIQUE

DESIGNATION DES CONSEILLERS LOCAUX A VENDEE EAU

ADHESION AU DISPOSITIF SIGNALEMENT HARCELLEMENT DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

DESIGNATION REPRESENTANT A LA CLECT - CCPA

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES SUR LESQUELLES EST INSTALL2 L AIRE DE COVOITURAGE

DENOMINATION DU LIEU DIT LA ROCHETTE

DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAPELLE DES MOULIERES

CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIERE AVEC LE SYDEV POUR L EFFACEMENT DES RESEAUX RUE DES CARRIERS

GRATUITE DE LA SALLE POLYVALENTE POUR RUN N ROSES

VENTE DE TARRAIN PARCELLE AB 59 AU RIVERAIN

VALIDATION DU PROJET D IMPLANTATION D UNE SUPERETTE API ET CONVENTIONS RATTACHEES

LISTE DES DELIBERATIONS PRISE EN 2026

Publié le 27/10/2026 à 13:10

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES EN 2026

Arrêté N°26/CAB-SIDPC/684 portant interdiction des feux d’artifices et autres activités pyrotechniques

Publié le 10/07/2026 à 08:22

L’utilisation des artifices et des articles pyrotechniques de toutes catégories est interdite en Vendée,
sur la voie publique, jusqu’à ce que le département de la Vendée ne soit plus placé en vigilan...

Arrêté N°26/CAB-SIDPC/684 portant interdiction des feux d'artifices et autres activités pyrotechniqu

Arrêtés de Circulation

Publié le 30/06/2026 à 15:57

Arrêté de Circulation 17-2026

Arrêté de Circulation 19-2026

Arrêté de Circulation 21-2026

Arrêté de Circulation 24-2026

Arrêté de Circulation 26-2026

arrêté de Circulation 27-2026

Arrêté de Circulation 28-2026

Arrêté de Circulation 31-2026

Arrêté de Circulation 33-2026

Arrêté de Circulation 34-2026

Arrêté de Circulation 38-2026

Limitation des usages de l'eau

Publié le 25/06/2026 à 15:57

Le placement en alerte eau potable sur l'ensemble du département de la vendée

Arre^tés n°26 -DDTM85-409 limitation eau potable

DECLENCHEMENT DES MESURES DE PREVENTION DES INCENDIES DE FORET

Publié le 24/06/2026 à 06:58

Le département de la Vendée est placé au niveau risque "très élevé" (rouge)

arrêté prefectoral N° 26/CAB-SIDPC/631

recueil administratif relatif à la preservation des nuisances en matiere de bruits de voisinage

Publié le 23/06/2026 à 06:57

Arrêté portant dérogation à l'arrêté du 2 décembre 2022 relatif à la préservation des nuisances.....