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DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN...
Publié le 27/10/2026 à 13:28
TABLEAU D'EFFECTIF AU 01 06 2026
PARTICIPATION FEDERATION PECHE AU PONTON PMR ETANGS POTIER
DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGIQUE
DESIGNATION DES CONSEILLERS LOCAUX A VENDEE EAU
ADHESION AU DISPOSITIF SIGNALEMENT HARCELLEMENT DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
DESIGNATION REPRESENTANT A LA CLECT - CCPA
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES SUR LESQUELLES EST INSTALL2 L AIRE DE COVOITURAGE
DENOMINATION DU LIEU DIT LA ROCHETTE
DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA CHAPELLE DES MOULIERES
CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIERE AVEC LE SYDEV POUR L EFFACEMENT DES RESEAUX RUE DES CARRIERS
GRATUITE DE LA SALLE POLYVALENTE POUR RUN N ROSES
VENTE DE TARRAIN PARCELLE AB 59 AU RIVERAIN
VALIDATION DU PROJET D IMPLANTATION D UNE SUPERETTE API ET CONVENTIONS RATTACHEES